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Association APAISER
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Syringomyélie & Chiari
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DE L'ASSOCIATION APAISER

en date du 22 Mars 2003

Le Règlement Intérieur du 22 Mars 2003 remplace celui du 21 Mars 2001 et celui du 09 Août 2000.

AVERTISSEMENT.

Les membres du Bureau Collégial et la grande majorité des adhérents sont atteints par la syringomyélie, donc absolument tributaires de cette grave affection. Il est donc demandé à TOUS d'être compréhensif pour la vitesse d'exécution de tous les travaux. Des erreurs, des oublis peuvent survenir. Afin d'aplanir tous problèmes en suspens et d'éviter des malentendus, téléphonez ou écrivez à l'un des membres du Bureau Collégial (adresses sur le "Dépliant").

Le Règlement Intérieur a pour objet de compléter les Statuts et préciser les modalités de fonctionnement interne de l'association. Le Règlement Intérieur est indissociable d'avec les Statuts. Il a la même force obligatoire que les statuts de APAISER. Il peut à tout moment être remanié avec l'accord du Bureau Collégial, puis entériné par l'assemblée générale suivante. Ce remaniement peut se faire à condition qu'il ne comporte aucune clause contraire aux statuts.

A l'origine, l'idée des fondateurs de APAISER, était de rassembler les personnes syringomyéliques de notre entité européenne. Cependant, bien vite ont adhéré des canadiens francophones, la mondialisation est donc acquise.

Le jour où l'association sera reconnue d'Utilité Publique, le Règlement Intérieur devra faire l'approbation ministérielle.

L'association APAISER s'interdit d'être une TRIBUNE de PROPAGATION POLITIQUE. Il en est de même pour la PROPAGATION RELIGIEUSE, cependant il est admis que chaque membre puisse exprimer ses états d'âme.

LE PRÉSIDENT.

Le Président est la personne qui représente de plein droit l’association.
Il est le responsable juridique de l’association et de ses publications. C'est lui qui signe les contrats de subventions.
Le Président est dans son rôle d’arbitre et de conciliateur final de l'association.
Au delà de ses fonctions au Bureau Collégial, il a les mêmes droits et devoirs que le membre de base.

LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU COLLÉGIAL.

La collégialité veut que tous les membres du Bureau travaillent la main dans la main, et que chacun accepte les critiques réciproques.
Le Président doit veiller à expliquer clairement la façon de travailler de l’équipe, il supervise également et coordonne ledit travail.
Le Président ne prend pas de décisions sans en informer le Bureau Collégial, il doit répondre également aux questions posées, qu’elles soient rédigées sous forme orale, écrite ou électronique.
Les réunions du Bureau Collégial sont organisées principalement sur Internet (Émail, téléconférence, forum, ICQ - ou téléphone et courrier postal). Les débats seront notés par le Secrétaire (ou le Secrétaire-adjoint) dans le "cahier des délibérations", cahier tenu par lui.
D'une manière générale, le Président doit pouvoir contrôler les cahiers tenus par le Secrétaire, le Secrétaire-adjoint et la comptabilité du Trésorier, de même que ses derniers doivent pouvoir contrôler le "Registre Spécial Obligatoire" (voir plus bas) tenu au Siège Social. La solution la plus simple est de demander photocopie du Registre.

ENTRÉE AU BUREAU COLLÉGIAL.

L'entrée au Bureau Collégial se fait par cooptation, après un temps de probation. La loyauté à l'éthique de APAISER, le sérieux dans le travail sont des critères de base. Le nouveau membre devra être élu à l'unanimité des membres du Bureau Collégial.

LE BUREAU COLLÉGIAL ET LA REPRÉSENTATION D'APAISER.

Tout membre du Bureau Collégial peut représenter l'association dans des manifestations publiques, également tenir un stand, avec l'entente de ses pairs. Il peut également faire paraître des articles dans des revues ou journaux, à condition de rester dans les cadres généraux définis par nos publications. Pour le simple adhérent, l'association ne sera pas responsable, sans accord écrit du Bureau Collégial.

LE PRÉSIDENT ET LES MEMBRES

N’importe quel membre peut s’adresser directement au Président, toutefois toute affaire concernant le secrétariat, la trésorerie, les relations "courrier" ou groupes de travail, est à faire parvenir directement aux intéressés. Les idées, suggestions, désirs de participer à la marche de APAISER sont à adresser au Bureau Collégial. Voir Document : messages par courrier électronique ou postal.
Pour mémoire : chaque adhérent reçoit un "Dépliant", tenu à jour, où il trouvera au dos adresses, émail et téléphone des responsables de l'association.

LE REGISTRE SPÉCIAL OBLIGATOIRE.

L'association a l'obligation de tenir un registre spécial sur lequel sont mentionnés les changements de personnes du Bureau Collégial, les changements d'adresse du Siège Social, les modifications apportées aux statuts, les dates des récépissés délivrés par les préfectures lors du dépôt des déclarations modificatives.
Le document doit comporter des feuillets vierges reliés de façon indissociable.Il doit être numéroté et paraphé sur chaque feuille par le Président qui représente l'association.
Le Registre Spécial Obligatoire est tenu et conservé au Siège Social de l'association. Il ne doit comporter aucune surcharge ni rature.

LE VICE-PRÉSIDENT.

Le Vice-président a pour fonction de décharger le Président d'une partie de son travail.
Soit (étude - réflexion - concrétisation de dossiers). Le Président tiendra au courant le Vice-président, (dans la mesure de son temps libre) de la marche des faits principaux de APAISER. Comme pour tous membres du Bureau Collégial, les échanges se feront dans les deux sens.
Néanmoins, le Vice-président ne représentera pas de plein droit l’association, il ne sera non plus le responsable juridique de l’association et de ses publications.
En cas d'empêchement du président, le Vice-président est le plus habilité à assumer l'intérim jusqu'à une réunion du Bureau Collégial.

LE SECRÉTAIRE et/ou LE SECRÉTAIRE-ADJOINT.

Le Secrétaire a pour fonction de gérer la correspondance administrative de l’association. Le ou les Secrétaires-adjoints sont sous la responsabilité du Secrétaire et du Président.
Il transmet les informations auprès des membres de l’association.
Il doit tenir à jour les différents documents concernant l’association (classement par ordre chronologique).
Il organise, avec le Président, les réunions de travail, les assemblées générales électroniques, etc.
Il adresse les convocations de ces différentes réunions aux membres participants.
Le Secrétaire rédige ensuite les comptes-rendus de ces réunions diverses. Et les fait parvenir aux membres.
Le Secrétaire et son/ses Adjoint peut également s'occuper d'autres domaines pour la bonne marche de l'association APAISER.

LE TRÉSORIER.

Le Trésorier a pour fonction de gérer le domaine financier de l'association.
Le Trésorier gère les cotisations des membres, les dons, les subventions et les fonds de l'association.
Le Trésorier reçoit les adhésions et délivre les cartes de membre.
Le Trésorier, sous contrôle du Bureau Collégial, gère les envois de demandes de subventions et cotisations d'adhérent chaque année.
Le Trésorier présentera le bilan mensuel au Bureau Collégial et expédiera le double des justificatifs au Président.
Le bilan de l'année civile sera remis par le Trésorier au Président qui contrôlera et contresignera, le bilan sera produit en autant d'exemplaires qu'il y a de membres au Bureau Collégial, chacun recevant un exemplaire.
Le Trésorier est tenu d'avertir le Bureau Collégial avant tout achat supérieur à 250 Euros. Toute transaction supérieure à 250 Euros doit être revêtue de la double signature du Président et du Trésorier.

LE RESPONSABLE DU COURRIER.

Ce poste a été créé afin que les adhérents "Non Internet" (toutes personnes ne possédant pas d'ordinateur) aient une personne précise dans l'association APAISER avec qui correspondre.
Ce poste, à l'heure actuelle, est tenu par tous les membres du Bureau Collégial.
Le responsable assure une relation par téléphone, par courrier, par cassette audio, ou tout autre moyen avec les malades qui ont des difficultés visuelles ou pour écrire, le responsable assure également un suivi avec ces personnes.
C'est un travail social et humaniste. Ce lien exprime avec l'aide du Journal et les Bulletins d'information le ciment de l'association. Le Responsable des "Non Internet" est en lien étroit avec le Bureau Collégial afin que les "Non Internet" soit sur un pied d'égalité avec les internautes. Bien sûr, ces derniers peuvent également correspondre par courrier et téléphone avec le responsable.

LES COTISATIONS.

Les cotisations sont calculées sur un an. Elles sont renouvelables d'année en année, en date du mois de votre adhésion. Ne vous alarmez pas ! Le trésorier vous enverra tout le nécessaire, pour une ré adhésion, dans les meilleurs délais.
Il y a, parmi les personnes atteintes de syringomyélie, des gens sans ressources. Le Bureau Collégial statuera sur ces cas, afin que ces malades puissent faire parti de APAISER sous le statut "non cotisant". Le "non cotisant" n'a pas le droit de vote.

ENVOI DES CARTES DE MEMBRES :

Tout chèque arrivant au Président ou à la Secrétaire ou autre membre du Bureau Collégial, sera acheminé au Trésorier. Les chèques ne sont encaissés qu'après l'expédition de la carte de membre et du reçu. L'adhésion (ou la ré adhésion) est acquise dès réception par un membre du bureau.

LES PARTENAIRES.

Nos cotisations et nos dons à notre association APAISER ne suffisent pas pour soutenir les actions que nous désirerons entreprendre dans l'avenir. Notre trésorier est chargé du secteur des subventions. Cependant, il est de la possibilité de chacun de rechercher des partenaires qui nous soutiennent financièrement.
Sachez qu'en tant qu'association, pas encore reconnue d'utilité publique, nous pouvons accepter des dons manuels, c'est à dire un don fait en absence de contrepartie et dans une intention libérale. Le don manuel peut être effectué par chèque, par virement de fonds à notre compte, etc.

NOS JOURNAUX.

Le journal est bimestriel. Six numéros sont prévus par an (janvier-février / mars-avril / mai-juin / juillet-août / septembre-octobre / novembre-décembre). Pour des raisons de vacances en été, il se pourra que le N° juillet-août soit intégré dans celui de septembre-octobre. Tout nouvel adhérent recevra le journal du bimestre dans lequel il a adhéré.

NOS PARUTIONS.

L'association édite différents documents relatifs à la syringomyélie. Au fur et à mesure de leur parution le Bureau Collégial en informera ses membres. Ces documents seront cédés aux membres au prix coûtant de fabrication plus port du pays destinataire;
Toute personne hors de l'association pourra acquérir dans les mêmes conditions ces documents.

Actuellement sont disponibles :
- le Livre-Témoignages "Des Syringos Parlent…" (régulièrement remis à jour)
- "Syringomyélie ~ Questions et réponses". Des textes sur l'affection Syringo.
- "Je suis atteinte de syringomyélie et désire un enfant".

PASSAGE A L'EURO. Depuis le 01 Janvier 2002

A compter du 01 Janvier 2003, les prix sont les suivants :
- Cotisation pour 2003 = 16 €uros
- Livre : Des Syringos Parlent... = 14 €uros
- Livre : Syringomyélie ~ Questions et réponses = 12 €uros

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